SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS § Procuration de Henri de SAVOIE en blanc, à cause d'une profision donnée par défunt duc de NEMOURS son frère, au greffe des tailles de Chasselay, Quincieu et Vuzé en l'élection du Lyonnais. ; Désistement par Henri de SAVOIE de son procès avec Marie de LUXEMBOURG, à cause de rente de blé sur certina moulins de la terre de Duingt (2 actes)

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SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS § Procuration de Henri de SAVOIE en blanc, à cause d'une profision donnée par défunt duc de NEMOURS son frère, au greffe des tailles de Chasselay, Quincieu et Vuzé en l'élection du Lyonnais. ; Désistement par Henri de SAVOIE de son procès avec Marie de LUXEMBOURG, à cause de rente de blé sur certina moulins de la terre de Duingt (2 actes) 
xsd:date 1606-07-05 
5 juillet 1606 
rdf:XMLLiteral Origine de l'information : Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2011-2012 Date de création de la notice :2010  
SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS § Procuration de Henri de SAVOIE en blanc, à cause d'une profision donnée par défunt duc de NEMOURS son frère, au greffe des tailles de Chasselay, Quincieu et Vuzé en l'élection du Lyonnais. ; Désistement par Henri de SAVOIE de son procès avec Marie de LUXEMBOURG, à cause de rente de blé sur certina moulins de la terre de Duingt (2 actes) 

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