SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS, marquis de SAINT-SORLIN, etc. § Transaction entre Henri de SAVOIE et Jacques de ROYSSIEU, gentilhomme ordinaire de sa suite, auquel il promet assigner la somme de 25 000 l. (A la suite : quittance dud. ROYSSIEU, du 19 janvier 1617).
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SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS, marquis de SAINT-SORLIN, etc. § Transaction entre Henri de SAVOIE et Jacques de ROYSSIEU, gentilhomme ordinaire de sa suite, auquel il promet assigner la somme de 25 000 l. (A la suite : quittance dud. ROYSSIEU, du 19 janvier 1617).
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1607-09-27
27 septembre 1607
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS, marquis de SAINT-SORLIN, etc. § Transaction entre Henri de SAVOIE et Jacques de ROYSSIEU, gentilhomme ordinaire de sa suite, auquel il promet assigner la somme de 25 000 l. (A la suite : quittance dud. ROYSSIEU, du 19 janvier 1617).
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Savoie, Henri de
Royssieu, Jacques de