SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS. ; Même date § Procuration en blanc de Henri de SAVOIE pour recevoir ce qui lui est dû en l'élection de Bellay en Bugey. ; Bail par Henri de SAVOIE à Jean MARCHANT, bourgeois de Nemours, du revenu du duché de Nemours. ; Accord et compte entre les mêmes. ; Contre-lettre.
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SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS. ; Même date § Procuration en blanc de Henri de SAVOIE pour recevoir ce qui lui est dû en l'élection de Bellay en Bugey. ; Bail par Henri de SAVOIE à Jean MARCHANT, bourgeois de Nemours, du revenu du duché de Nemours. ; Accord et compte entre les mêmes. ; Contre-lettre.
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1607-09-27
27 septembre 1607
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS. ; Même date § Procuration en blanc de Henri de SAVOIE pour recevoir ce qui lui est dû en l'élection de Bellay en Bugey. ; Bail par Henri de SAVOIE à Jean MARCHANT, bourgeois de Nemours, du revenu du duché de Nemours. ; Accord et compte entre les mêmes. ; Contre-lettre.
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Savoie, Henri de