BOURBON (François de) prince Dauphin § Titre nouvel sur une rente qui avait été constituée (devant Belot et Ninan, le 25 novembre 1579) au nom des enfants mineurs de défunt Henry de LA MARCK et Françoise de BOURBON, et de François de BOURBON tuteur, curateur.
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BOURBON (François de) prince Dauphin § Titre nouvel sur une rente qui avait été constituée (devant Belot et Ninan, le 25 novembre 1579) au nom des enfants mineurs de défunt Henry de LA MARCK et Françoise de BOURBON, et de François de BOURBON tuteur, curateur.
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1611-09-01
1er septembre 1611
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
BOURBON (François de) prince Dauphin § Titre nouvel sur une rente qui avait été constituée (devant Belot et Ninan, le 25 novembre 1579) au nom des enfants mineurs de défunt Henry de LA MARCK et Françoise de BOURBON, et de François de BOURBON tuteur, curateur.
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Bourbon, François de