ESSARTS (Baronnie des) § Trois ratifications par Marie de BEAUQUÉRE, princesse de MARTIGUES, concernant la Baronnie des ESSARTS ; ; 1°/ d'un bail de Maison à Saint-Martin de Riez ; 2°/ d'un échange entre la maison de l'île de Riez et le fief de la Cossonerie, paroisse des Essarts et Saint-Martin des Noyers ; 3°/ d'un accord signé de son procureur fiscal en la baronnie de Riez.
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ESSARTS (Baronnie des) § Trois ratifications par Marie de BEAUQUÉRE, princesse de MARTIGUES, concernant la Baronnie des ESSARTS ; ; 1°/ d'un bail de Maison à Saint-Martin de Riez ; 2°/ d'un échange entre la maison de l'île de Riez et le fief de la Cossonerie, paroisse des Essarts et Saint-Martin des Noyers ; 3°/ d'un accord signé de son procureur fiscal en la baronnie de Riez.
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1611-09-15
15 septembre 1611
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
ESSARTS (Baronnie des) § Trois ratifications par Marie de BEAUQUÉRE, princesse de MARTIGUES, concernant la Baronnie des ESSARTS ; ; 1°/ d'un bail de Maison à Saint-Martin de Riez ; 2°/ d'un échange entre la maison de l'île de Riez et le fief de la Cossonerie, paroisse des Essarts et Saint-Martin des Noyers ; 3°/ d'un accord signé de son procureur fiscal en la baronnie de Riez.
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Essarts, Baronnie des