SAINTE-CHAPELLE (Chanoines de la) § Compte et accord entre les chanoines de la SAINTE-CHAPELLE, d'une part, et Julien CHEVALLIER, laboureur demeurant à Picauville en Normandie, d'autre part Chanoines de la SAINTE-CHAPELLE ; Transaction entre les chanoines de la SAINTE-CHAPELLE et Pierre DOGNET, curé de Picauville, procureur de Jean ADAM, laboureur en Cotantin ; Procuration des Chanoines de la SAINTE-CHAPELLE
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SAINTE-CHAPELLE (Chanoines de la) § Compte et accord entre les chanoines de la SAINTE-CHAPELLE, d'une part, et Julien CHEVALLIER, laboureur demeurant à Picauville en Normandie, d'autre part Chanoines de la SAINTE-CHAPELLE ; Transaction entre les chanoines de la SAINTE-CHAPELLE et Pierre DOGNET, curé de Picauville, procureur de Jean ADAM, laboureur en Cotantin ; Procuration des Chanoines de la SAINTE-CHAPELLE
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1612-05-12
12 mai 1612 - 2 juin 1612
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1612-06-02
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
SAINTE-CHAPELLE (Chanoines de la) § Compte et accord entre les chanoines de la SAINTE-CHAPELLE, d'une part, et Julien CHEVALLIER, laboureur demeurant à Picauville en Normandie, d'autre part Chanoines de la SAINTE-CHAPELLE ; Transaction entre les chanoines de la SAINTE-CHAPELLE et Pierre DOGNET, curé de Picauville, procureur de Jean ADAM, laboureur en Cotantin ; Procuration des Chanoines de la SAINTE-CHAPELLE
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Sainte-Chapelle, Chanoines de la
Sainte-Chapelle, Chanoines de la
Sainte-Chapelle, Chanoines de la