CHANCELLERIE de TROYES § Deux prolongations du bail de la CHANCELLERIES de TROYES par Louis DAUSSAGNEL, secrétaire de la chambre du Roi, fermier général du droit appartenant à Sa Majesté en toutes les chancelleries de France, à François GABELLE commis à l'audience de la CHANCELLERIE de TROYES ; Transport de ce bail par ledit GABELLE à Jean BEAUPOIL, Lt des Eaux et Forêts à Chaumont-en-Bassigny.
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CHANCELLERIE de TROYES § Deux prolongations du bail de la CHANCELLERIES de TROYES par Louis DAUSSAGNEL, secrétaire de la chambre du Roi, fermier général du droit appartenant à Sa Majesté en toutes les chancelleries de France, à François GABELLE commis à l'audience de la CHANCELLERIE de TROYES ; Transport de ce bail par ledit GABELLE à Jean BEAUPOIL, Lt des Eaux et Forêts à Chaumont-en-Bassigny.
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1616-08-02
2 août 1616
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
CHANCELLERIE de TROYES § Deux prolongations du bail de la CHANCELLERIES de TROYES par Louis DAUSSAGNEL, secrétaire de la chambre du Roi, fermier général du droit appartenant à Sa Majesté en toutes les chancelleries de France, à François GABELLE commis à l'audience de la CHANCELLERIE de TROYES ; Transport de ce bail par ledit GABELLE à Jean BEAUPOIL, Lt des Eaux et Forêts à Chaumont-en-Bassigny.
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Daussagnel, Louis