SENLIS (église Saint-Aignan de) § Déclaration par Charles de BERLAND, chapelain de la chapelle Notre-Dame fondée en l'église Saint-Aignan de SENLIS, des biens en dépendant pour satisfaire à l'ordonnance du Roi relative aux droits des gens de mainmorte.
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SENLIS (église Saint-Aignan de) § Déclaration par Charles de BERLAND, chapelain de la chapelle Notre-Dame fondée en l'église Saint-Aignan de SENLIS, des biens en dépendant pour satisfaire à l'ordonnance du Roi relative aux droits des gens de mainmorte.
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1639-09-22
22 septembre 1639
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
SENLIS (église Saint-Aignan de) § Déclaration par Charles de BERLAND, chapelain de la chapelle Notre-Dame fondée en l'église Saint-Aignan de SENLIS, des biens en dépendant pour satisfaire à l'ordonnance du Roi relative aux droits des gens de mainmorte.
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Berland, Charles de