Répertoire. 1790, 4 juin - an VIII, prairial
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Répertoire. 1790, 4 juin - an VIII, prairial
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1800-06-18
4 juin 1790 - 29 prairial an VIII (18 juin 1800)
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Louis Nicolas Gasche (4 juin 1790 - 23 prairial an VIII (12 juin 1800)), Auguste de Faucompret (24 au 29 prairial an VIII (13 juin - 18 juin 1800)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1790, 4 juin - an VIII, prairial