Convention entre René Charles de Maupeou, premier président du parlement, demeurant dans l'hôtel de la première présidence, et plusieurs propriétaires de terrains, situés au Gros-Caillou, entre la rue Saint-Dominique et la Seine (face à l'île des Cygnes), aux termes de laquelle il est convenu de faire faire le bornage desdits terrains par Jean-Baptiste Puisieux, architecte juré expert bourgeois.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041313-c1p6twesja63-966xwqqmr4db an entity of type: RecordResource
Convention entre René Charles de Maupeou, premier président du parlement, demeurant dans l'hôtel de la première présidence, et plusieurs propriétaires de terrains, situés au Gros-Caillou, entre la rue Saint-Dominique et la Seine (face à l'île des Cygnes), aux termes de laquelle il est convenu de faire faire le bornage desdits terrains par Jean-Baptiste Puisieux, architecte juré expert bourgeois.
xsd:date
1746-06-28
28 juin 1746
rdf:XMLLiteral
Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Pièce jointe : Plan aquarellé des parcelles, approuvé par les parties.
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 169 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2009
Date de révision : 2019 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Convention entre René Charles de Maupeou, premier président du parlement, demeurant dans l'hôtel de la première présidence, et plusieurs propriétaires de terrains, situés au Gros-Caillou, entre la rue Saint-Dominique et la Seine (face à l'île des Cygnes), aux termes de laquelle il est convenu de faire faire le bornage desdits terrains par Jean-Baptiste Puisieux, architecte juré expert bourgeois.