Contrat d'union des créanciers de la succession d'Honoré François de Grimaldi de Monaco, ancien archevêque de Besançon, abbé commendataire de l'abbaye de Vauluisant. Au nombre desquels figure Pierre Royer.
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Contrat d'union des créanciers de la succession d'Honoré François de Grimaldi de Monaco, ancien archevêque de Besançon, abbé commendataire de l'abbaye de Vauluisant. Au nombre desquels figure Pierre Royer.
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1750-01-15
15 janvier 1750 - 16 janvier 1750
xsd:date
1750-01-16
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
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Informations complémentaires :
À la suite : 1750, 23 janvier. Adhésion de Claude Louis d'Aviler.
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 9 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2009
Date de révision : 2019 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Contrat d'union des créanciers de la succession d'Honoré François de Grimaldi de Monaco, ancien archevêque de Besançon, abbé commendataire de l'abbaye de Vauluisant. Au nombre desquels figure Pierre Royer.