Rente de l'Hôtel de ville, transport , aides et gabelles emission 1720.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041313-c1p6twg1142b--13yils88v03z1 an entity of type: RecordResource
Rente de l'Hôtel de ville, transport , aides et gabelles emission 1720.
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1761-04-20
20 avril 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pelissier, Etienne .
Profession : Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom : Hopital de La Charite de Clermont-Ferrand .
Profession : Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2012
Date de création de la notice : 2000
Rente de l'Hôtel de ville, transport , aides et gabelles emission 1720.