Répertoire. 1816, 11 janvier - 1829, 13 août
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Répertoire. 1816, 11 janvier - 1829, 13 août
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1816-01-11
11 janvier 1816 - 13 août 1829
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1829-08-13
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Informations complémentaires :
Répertoire du notaire Jacques-Louis Depuille (11 janvier 1816-19 décembre 1826), Jacques Florent (20 décembre 1826-13 août 1829).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Ancienne(s) cote(s) :
RE/VIII/19
Répertoire. 1816, 11 janvier - 1829, 13 août