Minutes. 1790, janvier - 1790, mars
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041316-c1p6tx8imnzn--1tbz6ghlcs0w6 an entity of type: RecordResource
Minutes. 1790, janvier - 1790, mars
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1790-01-01
janvier 1790 - mars 1790
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1790-03-31
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Informations complémentaires :
Actes passés par-devant Alexandre-Philippe Sauvaige.
1790, 2 au 31 mars : les actes sont signés par Louis-Nicolas Gasche ou Charles Denis de Villiers, subsituants.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. 1790, janvier - 1790, mars