Renonciation par Marie-Louise Pasquier, veuve de Jean Lepautre, à la communauté de biens jugés plus onéreuse que profitable.
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Renonciation par Marie-Louise Pasquier, veuve de Jean Lepautre, à la communauté de biens jugés plus onéreuse que profitable.
xsd:date
1735-09-23
23 septembre 1735
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
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Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 475 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Renonciation par Marie-Louise Pasquier, veuve de Jean Lepautre, à la communauté de biens jugés plus onéreuse que profitable.