Certificat de notoriété du décès de Madeleine-Marguerite Spens, femme séparée de Jean Girault, sieur de Sainville, aux dires d'Edme-François Ducerf et de Jacques Chartrain, qui attestent que la défunte n'a laissé d'autres héritiers que ses frères et soeurs, dont Charles Spens, et qu'il n'a pas été fait d'inventaire.
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Certificat de notoriété du décès de Madeleine-Marguerite Spens, femme séparée de Jean Girault, sieur de Sainville, aux dires d'Edme-François Ducerf et de Jacques Chartrain, qui attestent que la défunte n'a laissé d'autres héritiers que ses frères et soeurs, dont Charles Spens, et qu'il n'a pas été fait d'inventaire.
xsd:date
1736-08-25
25 août 1736
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
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Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 526 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Certificat de notoriété du décès de Madeleine-Marguerite Spens, femme séparée de Jean Girault, sieur de Sainville, aux dires d'Edme-François Ducerf et de Jacques Chartrain, qui attestent que la défunte n'a laissé d'autres héritiers que ses frères et soeurs, dont Charles Spens, et qu'il n'a pas été fait d'inventaire.