Minutes. 1790, septembre - 1790, décembre
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Minutes. 1790, septembre - 1790, décembre
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1790-09-01
septembre 1790 - décembre 1790
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1790-12-31
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Informations complémentaires :
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. 1790, septembre - 1790, décembre