Répertoire. an X, vendémiaire - an XIV, nivôse
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041338-c1p6u2keuhdf-fmhjd7bhblmr an entity of type: RecordResource
Répertoire. an X, vendémiaire - an XIV, nivôse
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1801-09-24
2 vendémiaire an X (24 septembre 1801) - 10 nivôse an XIV (1805)
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1805-12-31
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Abraham-Justin Silly ( 2 vendémiaire an X-3 brumaire an XIII (24 septembre 1801-25 octobre 1804)), Jean Bertrand (3 brumaire an XIII ( 25 octobre 1804 )-10 nivôse an XIV (31 décembre 1805)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. an X, vendémiaire - an XIV, nivôse