Répertoire. 1824, 16 juin - 1831, 5 janvier
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Répertoire. 1824, 16 juin - 1831, 5 janvier
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1824-06-16
16 juin 1824 - 5 janvier 1831
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1831-01-05
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Jean Bertrand (16 juin 1824-11 juin 1827), Louis-Lucien Nolleval (12 juin1827-5 -janvier 1831).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1824, 16 juin - 1831, 5 janvier