Déclaration par les religieux carmes du couvent de Notre-Dame du Mont-Carmel, place Maubert, d'une maison sise rue du Temple, dans la censive de Saint-Martin-des-Champs, qui appartient auxdits religieux en vertu d'un arrêt du grand conseil rendu le 1er septembre 1697 entre eux, demandeurs d'une part, et Geneviève Legrand, veuve de François Ponsart, architecte des bâtiments du roi, et consorts, d'autre part. - Cens : 5 sols parisis.
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Déclaration par les religieux carmes du couvent de Notre-Dame du Mont-Carmel, place Maubert, d'une maison sise rue du Temple, dans la censive de Saint-Martin-des-Champs, qui appartient auxdits religieux en vertu d'un arrêt du grand conseil rendu le 1er septembre 1697 entre eux, demandeurs d'une part, et Geneviève Legrand, veuve de François Ponsart, architecte des bâtiments du roi, et consorts, d'autre part. - Cens : 5 sols parisis.
xsd:date
1701-01-24
24 janvier 1701
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
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Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 168 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Déclaration par les religieux carmes du couvent de Notre-Dame du Mont-Carmel, place Maubert, d'une maison sise rue du Temple, dans la censive de Saint-Martin-des-Champs, qui appartient auxdits religieux en vertu d'un arrêt du grand conseil rendu le 1er septembre 1697 entre eux, demandeurs d'une part, et Geneviève Legrand, veuve de François Ponsart, architecte des bâtiments du roi, et consorts, d'autre part. - Cens : 5 sols parisis.