Quittance par Jean-Luc Frosne, comme procureur de Robert Dasnebey, au garde du trésor royal, de 11.700 livres en remboursement de rentes sur les aides et gabelles.
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Quittance par Jean-Luc Frosne, comme procureur de Robert Dasnebey, au garde du trésor royal, de 11.700 livres en remboursement de rentes sur les aides et gabelles.
xsd:date
1720-06-14
14 juin 1720
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
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Informations complémentaires :
Pièce jointe : 1720, 23 mars. Procuration de Robert Dasnebey, demeurant à Besançon, à Jean-Luc Frosne. - Besançon, Jean Colin notaire.
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 81 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Quittance par Jean-Luc Frosne, comme procureur de Robert Dasnebey, au garde du trésor royal, de 11.700 livres en remboursement de rentes sur les aides et gabelles.