Dépôt par Jean-Luc Frosne, de la procuration à lui donnée devant Colin, notaire à Besançon, le 2 novembre 1718 par Robert Dasnebey, maître couvreur à Besançon, seul héritier de Jacques Dasnebey, son frère, lui donnant pouvoir de toucher les rentes sur les aides et gabelles provenant de la succession.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041351-c1p6u5pruukj--g5g1k39jincq an entity of type: RecordResource
Dépôt par Jean-Luc Frosne, de la procuration à lui donnée devant Colin, notaire à Besançon, le 2 novembre 1718 par Robert Dasnebey, maître couvreur à Besançon, seul héritier de Jacques Dasnebey, son frère, lui donnant pouvoir de toucher les rentes sur les aides et gabelles provenant de la succession.
xsd:date
1722-11-18
18 novembre 1722
rdf:XMLLiteral
Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
rdf:XMLLiteral
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 82 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Dépôt par Jean-Luc Frosne, de la procuration à lui donnée devant Colin, notaire à Besançon, le 2 novembre 1718 par Robert Dasnebey, maître couvreur à Besançon, seul héritier de Jacques Dasnebey, son frère, lui donnant pouvoir de toucher les rentes sur les aides et gabelles provenant de la succession.