Rente foncière, titre nouvel , terre, Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne).
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041353-c1p6u73wcb83--5pi7gwzqs9kw an entity of type: RecordResource
Rente foncière, titre nouvel , terre, Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne).
xsd:date
1761-02-24
24 février 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Moreau, Claude .
Profession : Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom : Fabrique de Fontenay-Sous-Bois .
Profession : Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Rente foncière, titre nouvel , terre, Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne).