"Minutes (constitutions de rentes publiques). 1760, novembre - 1760, décembre"@fr . "1760-12-31"^^ . . "Minutes (constitutions de rentes publiques). 1760, novembre - 1760, décembre"@fr . . "novembre 1760 - décembre 1760"@fr . . "\n \n \n Informations complémentaires :\n \n 1760, novembre et décembre : édit de décembre 1759, 10e tontine avec baptistaires.\n \n Informations concernant le classement :\n \n Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.\n \n "^^ . . . . "1760-11-01"^^ . . . .