Répertoire. an VI, vendémiaire - 1806
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Répertoire. an VI, vendémiaire - 1806
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1797-09-22
1er vendémiaire an VI (22 septembre 1797) - 1806
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Nicolas-Jean-Baptiste Gobin (1er vendémiaire an VI (22 septembre 1797)- 30 septembre 1806), Jean-Baptiste-Théodore Sensier (1er octobre 1806-31 décembre 1806).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. an VI, vendémiaire - 1806