SAINT-ETIENNE-du-MONT église § Déclaration des marguilliers de l'. .. aux religieux de l'abbaye Sainte-Geneviève comme quoi ils ne prétendent à aucun droit de propriété au mur de ladit abbaye du côté de la rue des Prêtres auquel a été fait retranchement et ouverture pour porter la sablière du charnier de l'. ..
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SAINT-ETIENNE-du-MONT église § Déclaration des marguilliers de l'. .. aux religieux de l'abbaye Sainte-Geneviève comme quoi ils ne prétendent à aucun droit de propriété au mur de ladit abbaye du côté de la rue des Prêtres auquel a été fait retranchement et ouverture pour porter la sablière du charnier de l'. ..
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1611-03-06
6 mars 1611
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Origine de l'information :
Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
SAINT-ETIENNE-du-MONT église § Déclaration des marguilliers de l'. .. aux religieux de l'abbaye Sainte-Geneviève comme quoi ils ne prétendent à aucun droit de propriété au mur de ladit abbaye du côté de la rue des Prêtres auquel a été fait retranchement et ouverture pour porter la sablière du charnier de l'. ..