"novembre 1790 - décembre 1790"@fr . . . . . "1790-12-31"^^ . "Minutes. 1790, novembre - 1790, décembre"@fr . "Minutes. 1790, novembre - 1790, décembre"@fr . . . . . . "\n \n \n Informations concernant le classement :\n \n Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.\n \n Ancienne(s) cote(s) :\n \n ET/XI/764 bis\n \n "^^ . "1790-11-01"^^ .