Répertoire. 1866, 6 décembre - 1875, 24 novembre
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Répertoire. 1866, 6 décembre - 1875, 24 novembre
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1866-12-06
6 décembre 1866 - 24 novembre 1875
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1875-11-24
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Antoine Bournet-Verron (6 décembre 1866-9 juin 1869), Charles-Antoine-Paul- Elie Bournet de Verron (9 juin 1869-24 novembre 1875).
Benjamin Prestat est notaire substituant du 7 avril 1869 au 9 juin 1869.
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1866, 6 décembre - 1875, 24 novembre