Cahier des charges à la requête de Paul Jean Louis Rigault, notaire, demeurant 31 boulevard Sébastopol, pour la vente des droits de propriété littéraire dépendant de la succession de Henri François de Valori, prince de Valori, demeurant 23 rue Vignon.
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Cahier des charges à la requête de Paul Jean Louis Rigault, notaire, demeurant 31 boulevard Sébastopol, pour la vente des droits de propriété littéraire dépendant de la succession de Henri François de Valori, prince de Valori, demeurant 23 rue Vignon.
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1898-07-06
6 juillet 1898
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Informations complémentaires :
Acte réintégré en décembre 2016
À la suite : procès-verbal de non-adjudication, 27 juillet 1898.
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2016 (N. Jourdain)
Cahier des charges à la requête de Paul Jean Louis Rigault, notaire, demeurant 31 boulevard Sébastopol, pour la vente des droits de propriété littéraire dépendant de la succession de Henri François de Valori, prince de Valori, demeurant 23 rue Vignon.
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Rigault, Paul Jean Louis
Valori, Henri François de
Valori, Henri François de
Valori, Henri François de