Dépôt titres propriété POIRIER. 1883, 15 décembre
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Dépôt titres propriété POIRIER. 1883, 15 décembre
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1883-12-15
15 décembre 1883
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Acte(s) de la même période coté(s) séparément :
Voir aussi MC/ET/XII/1354.
Informations complémentaires :
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Ancienne(s) cote(s) :
ET/XII/1354 bis
Dépôt titres propriété POIRIER. 1883, 15 décembre