Répertoire. an II, pluviose - an XIII, jour complémentaire
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041429-c1p6usqa3ho3--r42ujlxuj8sh an entity of type: RecordResource
Répertoire. an II, pluviose - an XIII, jour complémentaire
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1794-01-20
1er pluviose an II (20 janvier 1794) - 1er jour complémentaire an XIII (18 septembre 1805)
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1805-09-18
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Louis Coupery (1er pluviôse an II (20 janvier 1794)-21 germinal an XII (11 avril 1804), Louis Breton (24 germinal an XII (14 avril 1804)-1er jour complémentaire an XIII (18 septembre 1805)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. an II, pluviose - an XIII, jour complémentaire