Répertoire. 1866, 13 juillet - 1873, 24 septembre
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Répertoire. 1866, 13 juillet - 1873, 24 septembre
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1866-07-13
13 juillet 1866 - 24 septembre 1873
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1873-09-24
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires René-Adrien Panhard (13 juillet 1866-14 juillet 1870), Marie-Louis-Ernest Pitaux (16 juillet 1870-24 septembre 1873).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1866, 13 juillet - 1873, 24 septembre