Décharge de Simon Passavant, doyen de la confrérie de la Passion, et en son nom, de tous les intérêts civils, à Jacques Sallé, sculpteur, demeurant au faubourg Saint- Germain, pour quelques séditions faites en l'hôtel de Bourgogne à la Saint-Nicolas, et à Mathieu Jacquet, sculpteur du roi, son garant, sans aucun dépens si Sallé ne se livre plus à aucune sédition.

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Décharge de Simon Passavant, doyen de la confrérie de la Passion, et en son nom, de tous les intérêts civils, à Jacques Sallé, sculpteur, demeurant au faubourg Saint- Germain, pour quelques séditions faites en l'hôtel de Bourgogne à la Saint-Nicolas, et à Mathieu Jacquet, sculpteur du roi, son garant, sans aucun dépens si Sallé ne se livre plus à aucune sédition. 
xsd:date 1601-12-16 
16 décembre 1601 
rdf:XMLLiteral Autre(s) instrument(s) de recherche Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650), tome II, par Marie-Antoinette Fleury et Martine Constans, 2010, 844 p., 8 planches.  
rdf:XMLLiteral Origine de l'information : Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650), par Marie-Antoinette Fleury et Martine Constans, tome II [études XI à XX, 2445 actes], Paris, Archives nationales, 2010, notice n°1992 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de création de la notice :2012  
Décharge de Simon Passavant, doyen de la confrérie de la Passion, et en son nom, de tous les intérêts civils, à Jacques Sallé, sculpteur, demeurant au faubourg Saint- Germain, pour quelques séditions faites en l'hôtel de Bourgogne à la Saint-Nicolas, et à Mathieu Jacquet, sculpteur du roi, son garant, sans aucun dépens si Sallé ne se livre plus à aucune sédition. 

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