Procès verbal à fin d'inventaire après décès de Pierre-Jean Saulnier, rue Coquenard.
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Procès verbal à fin d'inventaire après décès de Pierre-Jean Saulnier, rue Coquenard.
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1804-10-29
7 brumaire an XIII (29 octobre 1804) - 14 brumaire an XIII (5 novembre 1804)
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1804-11-05
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Document(s) en relation
23 novembre 1807, liquidation et partage. 7 décembre 1808, compte, RE/XV/17.
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XV/16
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2008
Procès verbal à fin d'inventaire après décès de Pierre-Jean Saulnier, rue Coquenard.
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Saulnier, Pierre Jean