Répertoire. 1810, 1er septembre - 1813
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Répertoire. 1810, 1er septembre - 1813
xsd:date
1810-09-01
1er septembre 1810 - 1813
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1813-12-31
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Informations complémentaires :
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1810, 1er septembre - 1813