1827, 10 août : succession de Jacques Auguste Lemoine, vente par adjudication d'un brevet d'invention d'horloger mécanicien, d'un instrument appelé forté-compano et des instruments fabriqués qui en font partie.
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1827, 10 août : succession de Jacques Auguste Lemoine, vente par adjudication d'un brevet d'invention d'horloger mécanicien, d'un instrument appelé forté-compano et des instruments fabriqués qui en font partie.
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1827-08-10
10 août 1827
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Informations complémentaires :
Journal général d'affiches annonces judiciare ; Affiche
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XV/21
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
1827, 10 août : succession de Jacques Auguste Lemoine, vente par adjudication d'un brevet d'invention d'horloger mécanicien, d'un instrument appelé forté-compano et des instruments fabriqués qui en font partie.
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Lemoine, Jacques Auguste