Caisse des Dépôts. Quittance par Gaspard Chausson, propriétaire demeurant passage Chausson, n°11 et autres à ordre Henri Clément Janson.
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Caisse des Dépôts. Quittance par Gaspard Chausson, propriétaire demeurant passage Chausson, n°11 et autres à ordre Henri Clément Janson.
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1848-03-02
2 mars 1848 - 31 mars 1848
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1848-03-31
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Informations complémentaires :
Actes à la suite jusqu'au 31 mars 1848.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XV/28
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2011
Caisse des Dépôts. Quittance par Gaspard Chausson, propriétaire demeurant passage Chausson, n°11 et autres à ordre Henri Clément Janson.
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Chausson, Gaspard
Janson, Henri Clément