Caisse des Dépôts. État liquidatif de la communauté d'entre Charles Monnot Le Roy propriétaire ancien négociant et Marie Madeleine Émilie Le Roy son épouse tout deux décédés, procès verbaux d'approbation.
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Caisse des Dépôts. État liquidatif de la communauté d'entre Charles Monnot Le Roy propriétaire ancien négociant et Marie Madeleine Émilie Le Roy son épouse tout deux décédés, procès verbaux d'approbation.
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1859-06-22
22 juin 1859 - 19 mars 1861
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1861-03-19
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Informations complémentaires :
Actes à la suites jusqu'au 19 mars 1861
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XV/30
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2011
Caisse des Dépôts. État liquidatif de la communauté d'entre Charles Monnot Le Roy propriétaire ancien négociant et Marie Madeleine Émilie Le Roy son épouse tout deux décédés, procès verbaux d'approbation.
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Monnot-Le Roy, Charles
Le Roy, Marie-Madeleine Émilie
Le Roy, Marie-Madeleine Émilie
Le Roy, Marie-Madeleine Émilie