Mainlevée.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041470-c1p6v3fdvgwz--fvomfijffbby an entity of type: RecordResource
Mainlevée.
xsd:date
1761-06-11
11 juin 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bussy de, Jean Gabriel .
Profession : marechal de logis de la maison du roi, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (personne morale) Caudel (hoirs) .
Relations : héritiers de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Caudel, Jean Baptiste .
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Mainlevée.