FORGES et FOURNEAUX dépendant du département de Dijon § Bail du droit de marques sur les fers, fontes, aciers, quincaillerie, minerai de fer par François de SANIS à Jacques LALLEMANT, avec un état des FORGES et FOURNEAUX
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FORGES et FOURNEAUX dépendant du département de Dijon § Bail du droit de marques sur les fers, fontes, aciers, quincaillerie, minerai de fer par François de SANIS à Jacques LALLEMANT, avec un état des FORGES et FOURNEAUX
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1698-03-22
22 mars 1698
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
FORGES et FOURNEAUX dépendant du département de Dijon § Bail du droit de marques sur les fers, fontes, aciers, quincaillerie, minerai de fer par François de SANIS à Jacques LALLEMANT, avec un état des FORGES et FOURNEAUX