Minutes concernant le ministère de la Marine et de la Guerre (transfert de rentes). an XI, prairial - an XI, messidor
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041503-c1p6vadqam4z-16t6hougfoiui an entity of type: RecordResource
Minutes concernant le ministère de la Marine et de la Guerre (transfert de rentes). an XI, prairial - an XI, messidor
xsd:date
1803-05-21
prairial an XI (21 mai 1803) - messidor an XI (19 juillet 1803)
xsd:date
1803-07-19
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Transferts de rentes créés en paiement d'appointements, soldes et fournitures, ministères de la Marine et de la Guerre, loi du 30 ventôse, an X.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes concernant le ministère de la Marine et de la Guerre (transfert de rentes). an XI, prairial - an XI, messidor