Succession, déclaration , levee de substitution.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041552-c1p6vowau45f--ujsn420uzsix an entity of type: RecordResource
Succession, déclaration , levee de substitution.
xsd:date
1761-10-07
7 octobre 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bauve de, Marie Charlotte .
État civil : décédée .
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Le Flamant, Jean Noel .
État civil : décédé .
Profession : orfevre (cpn)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Succession, déclaration , levee de substitution.