ZAMET (Sébastien) évêque de Langres § Accord au sujet d'une sentence arbitrale entre Sébastien ZAMET et François de LA ROCHEFOUCAULT, abbé de Moustier-S/t/ Jean-en Auxois.
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ZAMET (Sébastien) évêque de Langres § Accord au sujet d'une sentence arbitrale entre Sébastien ZAMET et François de LA ROCHEFOUCAULT, abbé de Moustier-S/t/ Jean-en Auxois.
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1637-08-18
18 août 1637
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
ZAMET (Sébastien) évêque de Langres § Accord au sujet d'une sentence arbitrale entre Sébastien ZAMET et François de LA ROCHEFOUCAULT, abbé de Moustier-S/t/ Jean-en Auxois.
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Zamet, Sébastien