ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN en Auxois § Accord entre FRANcois, cardinal de LA ROCHEFOUCAULT, abbé de l'ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN et Sébastien ZAMET, evêque de Langres, au sujet d'une sentence arbitrale concernant l'ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN
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ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN en Auxois § Accord entre FRANcois, cardinal de LA ROCHEFOUCAULT, abbé de l'ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN et Sébastien ZAMET, evêque de Langres, au sujet d'une sentence arbitrale concernant l'ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN
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1637-08-18
18 août 1637
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN en Auxois § Accord entre FRANcois, cardinal de LA ROCHEFOUCAULT, abbé de l'ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN et Sébastien ZAMET, evêque de Langres, au sujet d'une sentence arbitrale concernant l'ABBAYE de MOUSTIER-SAINT-JEAN