Arrangement entre Jean Prosper de La Mothe, conseiller du roi, et les religieux de l'abbaye Sainte-Geneviève du Mont, au sujet des terres et héritages de Fontenay-sous-Bagneux.
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Arrangement entre Jean Prosper de La Mothe, conseiller du roi, et les religieux de l'abbaye Sainte-Geneviève du Mont, au sujet des terres et héritages de Fontenay-sous-Bagneux.
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1640-05-13
13 mai 1640
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Date de révision : 2019 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Arrangement entre Jean Prosper de La Mothe, conseiller du roi, et les religieux de l'abbaye Sainte-Geneviève du Mont, au sujet des terres et héritages de Fontenay-sous-Bagneux.
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Mothe, Jean, Prosper de la
Mothe, Jean, Prosper de la
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