Société, dépôt de pieces , deliberation de conseil d'administration.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041560-c1p6vqpp1qsj--j883k1g74jf an entity of type: RecordResource
Société, dépôt de pieces , deliberation de conseil d'administration.
xsd:date
1851-11-13
13 novembre 1851
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : Société Du Canal de La Sambre A L'Oise .
Domicile : Paris (Paris) rue de Provence, 11
Origine de l'information :
Base Arno 1851 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Société, dépôt de pieces , deliberation de conseil d'administration.