Modifications des statuts de 'Compagnie des Mines de Houille de Blanzy, et Cie' .
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Modifications des statuts de 'Compagnie des Mines de Houille de Blanzy, et Cie' .
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1853-03-01
1er mars 1853 - 19 mars 1856
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1856-03-19
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Informations complémentaires :
Actes à la suite jusqu'au 19 mars 1856.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVIII/30
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2011
Modifications des statuts de 'Compagnie des Mines de Houille de Blanzy, et Cie' .