. "1881-07-07"^^ . . . "Statuts de la société des mines de Brassac.- Dépôt de pièces modificatives des statuts de la société J.B. Stears (société du gaz de Cherbourg). 1866, 19 mai - 1881, 7 juillet"@fr . "19 mai 1866 - 7 juillet 1881"@fr . . . "\n \n \n Informations complémentaires :\n 19 mai 1866, statuts de la société des mines de Brassac, et actes à la suite jusqu'au 7 mars 1891 (acte de liquidation).\n 17 novembre 1866, dépôt de pièces modificatives des statuts de la société J.B. Stears (société du gaz de Cherbourg), et actes à la suite jusqu'au 7 juillet 1881.\n Actes passés successivement par-devant Jean Jacques Roquebert, Charles Paul Tollu.\n \n Informations concernant le classement :\n Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.\n \n "^^ . . . . "1866-05-19"^^ . "Statuts de la société des mines de Brassac.- Dépôt de pièces modificatives des statuts de la société J.B. Stears (société du gaz de Cherbourg). 1866, 19 mai - 1881, 7 juillet"@fr .