Statuts de la Société Cheval, Ferron, Douillet et Cie. 1893, 29 décembre - 1904, 20 septembre
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041561-c1p6vqx079uz-12adq7q6kmxao an entity of type: RecordResource
Statuts de la Société Cheval, Ferron, Douillet et Cie. 1893, 29 décembre - 1904, 20 septembre
xsd:date
1893-12-29
29 décembre 1893 - 20 septembre 1904
xsd:date
1904-09-20
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
29 décembre 1893, statuts de la Société Cheval, Ferron, Douillet et Cie, et actes à la suite jusqu'au 20 septembre 1904.
Actes passés successivement par-devant Charles Paul Tollu, Charles Henri Tollu.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Statuts de la Société Cheval, Ferron, Douillet et Cie. 1893, 29 décembre - 1904, 20 septembre