Déclaration par noble Robert Stuart, écuyer, homme d'armes de l'ordonnance du roi, selon laquelle son frère, Bérault Stuart, seigneur d'Aubigny-sur-Nère et de Concressault, et lui-même ont fait le partage de la succession de leur père Jean Stuart, seigneur d'Aubigny et de Concressault, s.d. [14 janvier 1465-14 avril 1493].
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Déclaration par noble Robert Stuart, écuyer, homme d'armes de l'ordonnance du roi, selon laquelle son frère, Bérault Stuart, seigneur d'Aubigny-sur-Nère et de Concressault, et lui-même ont fait le partage de la succession de leur père Jean Stuart, seigneur d'Aubigny et de Concressault, s.d. [14 janvier 1465-14 avril 1493].
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1465-01-14
14 janvier 1465 - 14 avril 1493
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1493-04-14
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
Au dos d'un acte du 3 octobre 1483, non analysé car incomplet.
Informations concernant le classement et la cotation du document :
L'acte n'est pas daté, la datation restituée est celle de la liasse où il est conservé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 24 notice n° 87 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Déclaration par noble Robert Stuart, écuyer, homme d'armes de l'ordonnance du roi, selon laquelle son frère, Bérault Stuart, seigneur d'Aubigny-sur-Nère et de Concressault, et lui-même ont fait le partage de la succession de leur père Jean Stuart, seigneur d'Aubigny et de Concressault, s.d. [14 janvier 1465-14 avril 1493].